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Sécurité & Conformité

Sécurité & Conformité Brandyze

Hébergement et base de données dans l'UE · RGPD natif · Audit-ready

Certains sous-traitants sont hors UE (IA, envoi d'e-mails, réseau) : leurs transferts sont encadrés par des DPA et des clauses contractuelles types. Voir la liste des sous-traitants.

🇪🇺 Hébergement UE Données hébergées dans l'UETLS 1.3 in-transit RGPD natif

Architecture & Infrastructure

Le serveur applicatif et la base de données sont hébergés dans l'Union européenne. Les traitements d'IA, l'envoi d'e-mails et le réseau de diffusion passent par des sous-traitants hors UE, listés ci-dessous.

Diagramme de flux

┌─────────────────────┐
│   Utilisateur EU    │
└──────────┬──────────┘
           │ HTTPS · TLS 1.3
           ▼
┌─────────────────────────────────────┐
│  Cloudflare Tunnel (Edge mondial)   │  ← DDoS, WAF, rate-limit
│  Pas de stockage applicatif         │
└──────────┬──────────────────────────┘
           │ Tunnel chiffré
           ▼
┌─────────────────────────────────────┐
│  Contabo VPS · UE                   │  ← Backend FastAPI + Redis
│  Ubuntu 24.04                       │
└──────────┬──────────────────────────┘
           │ TLS 1.3 (intra-UE)
           ▼
┌─────────────────────────────────────┐
│  PostgreSQL Neon · Frankfurt 🇩🇪    │  ← Données utilisateurs
│                                     │     Isolation par workspace
│  Backups quotidiens 30 j            │     pgvector (embeddings RAG)
└─────────────────────────────────────┘

Chiffrement at-rest

Données hébergées dans l'Union européenne. Sauvegardes quotidiennes, rétention 30 jours.

Chiffrement in-transit

TLS 1.3 obligatoire (TLS 1.2 minimum, TLS <1.2 désactivé). HSTS preload, certs Let's Encrypt renouvelés automatiquement.

Données utilisateur

Isolation par workspace_id (Row-Level Security)

Chaque table contenant des données business porte une colonne workspace_id et une politique RLS PostgreSQL qui filtre toutes les lectures/écritures au niveau du moteur DB. Aucune fuite cross-tenant possible, même en cas de bug applicatif.

Pas d'entraînement LLM sur vos données

Garanti par contrat avec nos sous-traitants LLM (Anthropic, Google Gemini) — voir DPA annexé. Toutes les requêtes IA passent en mode "zero data retention" ou équivalent. Vos contenus ne servent jamais à améliorer les modèles tiers.

Rétention par défaut : 12 mois après inactivité

Les données business sont conservées 12 mois après la dernière connexion, puis purgées automatiquement. Suppression sur demande à tout moment via [email protected] (RGPD art. 17 — droit à l'effacement). Délai max : 30 jours.

Droits RGPD intégrés

Export complet (art. 15), rectification (art. 16), effacement (art. 17), portabilité (art. 20), opposition (art. 21). Export auto disponible depuis le dashboard ou par email. Aucun frais.

Conformité & Certifications

RGPD

Natif · conforme

Privacy by design depuis le jour 1. Registre des traitements maintenu. DPO externe sur demande Enterprise.

HDS

Non concerné

Brandyze ne traite pas de données de santé. Hébergement HDS non requis.

Sous-traitants (Sub-processors)

Liste exhaustive des sous-traitants qui peuvent traiter vos données dans le cadre du service. Tous sont liés par DPA conformément à l'article 28 RGPD. Liste versionnée et notifiée 30 jours avant tout ajout.

Sous-traitantFinalitéLocalisationBase légaleDPA
NeonBase de données PostgreSQL managéeFrankfurt, Allemagne 🇩🇪 (AWS eu-central-1)UELien
Stripe Payments EuropePaiements et facturationDublin, Irlande 🇮🇪DPA + SCC · UELien
CloudflareCDN, DNS, tunnel d'ingressUSA 🇺🇸 (edge UE)DPA + SCC art. 46 RGPDLien
ContaboServeur applicatif (site, API, traitements)Union européenne 🇪🇺UELien
PostHog Cloud EUAnalytics produitFrankfurt, Allemagne 🇩🇪DPA · UELien
ResendEmails transactionnelsUSA 🇺🇸DPA + SCC art. 46 RGPDLien
Anthropic (Claude)LLM (génération de contenu)USA 🇺🇸DPA + SCC · zero data retention APILien
Google (Gemini)LLM (analyse multimodale)USA 🇺🇸 / EU regionsDPA + SCC · pas d'entraînement sur données APILien
Voyage AIEmbeddings vectorielsUSA 🇺🇸DPA + SCC art. 46 RGPDLien
ApifyScraping & extraction webPrague, République Tchèque 🇨🇿DPA · UELien
TavilyRecherche web pour agents IAUSA 🇺🇸DPA + SCC art. 46 RGPDLien

Liste complète versionnée : /sub-processors

Réponse aux incidents

Notification CNIL < 72 h

En cas de violation de données personnelles susceptible d'engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes, notification à la CNIL dans les 72 heures (RGPD art. 33). Notification aux utilisateurs concernés sans délai si risque élevé (art. 34).

Monitoring continu

Sentry (erreurs runtime) → Telegram en temps réel. Logs PM2 + nginx + PostgreSQL conservés 90 jours. Alerting proactif sur anomalies (auth, rate-limit, requêtes inhabituelles).

On-call founder

Hugo Berton (fondateur) joignable 7j/7 pour incidents critiques : [email protected]. SLA réponse incident sécu : < 4 h ouvrées. Time-to-mitigate critique : < 24 h.

Documents & Contact

Page maintenue par Hugo Berton (fondateur). Dernière mise à jour : 5 mai 2026.