Sécurité & Conformité

La sécurité, conçue pour l'entreprise française.

Données 100 % UE · RGPD natif · Audit-ready. Chaque maillon de la chaîne tient dans une salle à Francfort, sous contrat DPA, chiffré AES-256.

Données 100 % UEAES-256 at-restTLS 1.3 in-transitRGPD natif
Infrastructure

Architecture & flux de données

Toute l'infrastructure de production est hébergée dans l'Union Européenne. Aucun composant critique de la chaîne de données ne sort du territoire UE par défaut.

Diagramme de flux · 100 % UE

Utilisateur · UE

HTTPS · TLS 1.3

Cloudflare Tunnel

Edge mondial · DDoS · WAF

Pas de stockage applicatif

Contabo · Frankfurt

Backend FastAPI + Redis

Ubuntu 24.04 · LUKS AES-256

Supabase · Frankfurt

PostgreSQL + pgvector

RLS workspace · backups 30 j

Aucun composant critique de la chaîne de données ne sort du territoire UE par défaut. Les flux internes utilisent TLS 1.3 et le stockage at-rest est chiffré AES-256 sur l'ensemble du parcours.

Chiffrement at-rest

AES-256 (disque LUKS sur VPS, Supabase storage encryption). Backups quotidiens chiffrés, rétention 30 jours.

Chiffrement in-transit

TLS 1.3 obligatoire (TLS 1.2 minimum, TLS <1.2 désactivé). HSTS preload, certs Let's Encrypt renouvelés automatiquement.

Confidentialité

Données utilisateur

Isolation par workspace_id (Row-Level Security)

Chaque table contenant des données business porte une colonne workspace_id et une politique RLS PostgreSQL qui filtre toutes les lectures/écritures au niveau du moteur DB. Aucune fuite cross-tenant possible, même en cas de bug applicatif.

Pas d'entraînement LLM sur vos données

Garanti par contrat avec nos sous-traitants LLM (Anthropic, Google Gemini) — voir DPA annexé. Toutes les requêtes IA passent en mode "zero data retention" ou équivalent. Vos contenus ne servent jamais à améliorer les modèles tiers.

Rétention par défaut : 12 mois après inactivité

Les données business sont conservées 12 mois après la dernière connexion, puis purgées automatiquement. Suppression sur demande à tout moment via [email protected] (RGPD art. 17 — droit à l'effacement). Délai max : 30 jours.

Droits RGPD intégrés

Export complet (art. 15), rectification (art. 16), effacement (art. 17), portabilité (art. 20), opposition (art. 21). Export auto disponible depuis le dashboard ou par email. Aucun frais.

Conformité

Certifications & cadre légal

RGPD

Natif · conforme

Privacy by design depuis le jour 1. Registre des traitements maintenu. DPO externe sur demande Enterprise.

ISO 27001

Roadmap · Q4 2026

Audit gap-analysis prévu T3 2026, certification Q4 2026. Cabinet auditeur : à confirmer.

SOC 2 Type II

Roadmap · Q2 2027

Suite logique post-ISO 27001 pour clients US/Enterprise. Période d'observation 6 mois.

HDS

Non concerné

Brandyze ne traite pas de données de santé. Hébergement HDS non requis.

Sous-traitants

Sub-processors RGPD art. 28

Liste exhaustive des sous-traitants qui peuvent traiter vos données dans le cadre du service. Tous sont liés par DPA conformément à l'article 28 RGPD. Liste versionnée et notifiée 30 jours avant tout ajout.

Sous-traitantFinalitéLocalisationBase légaleDPA
SupabaseBase de données PostgreSQL + AuthFrankfurt, AllemagneDPA · UEVoir DPA →
Stripe Payments EuropePaiements et facturationDublin, IrlandeDPA + SCC · UEVoir DPA →
CloudflareCDN, DNS, tunnel d'ingressUSA (edge UE)DPA + SCC art. 46 RGPDVoir DPA →
PostHog Cloud EUAnalytics produitFrankfurt, AllemagneDPA · UEVoir DPA →
ResendEmails transactionnelsUSADPA + SCC art. 46 RGPDVoir DPA →
Anthropic (Claude)LLM (génération de contenu)USADPA + SCC · zero data retention APIVoir DPA →
Google (Gemini)LLM (analyse multimodale)USA / EU regionsDPA + SCC · pas d'entraînement sur données APIVoir DPA →
Voyage AIEmbeddings vectorielsUSADPA + SCC art. 46 RGPDVoir DPA →
ApifyScraping & extraction webPrague, République TchèqueDPA · UEVoir DPA →
TavilyRecherche web pour agents IAUSADPA + SCC art. 46 RGPDVoir DPA →

Liste complète versionnée : /sub-processors

Incident

Réponse aux incidents

Notification CNIL < 72 h

En cas de violation de données personnelles susceptible d'engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes, notification à la CNIL dans les 72 heures (RGPD art. 33). Notification aux utilisateurs concernés sans délai si risque élevé (art. 34).

Monitoring continu

Sentry (erreurs runtime) → Telegram en temps réel. Logs PM2 + nginx + PostgreSQL conservés 90 jours. Alerting proactif sur anomalies (auth, rate-limit, requêtes inhabituelles).

On-call founder

Hugo Berton (fondateur) joignable 7j/7 pour incidents critiques : [email protected]. SLA réponse incident sécu : < 4 h ouvrées. Time-to-mitigate critique : < 24 h.

Documents & Contact

Tous les documents légaux nécessaires pour valider Brandyze côté DSI / RSSI.

Page maintenue par Hugo Berton (fondateur). Dernière mise à jour : 5 mai 2026.